INDEX

CSE :

Commission sociale et économique - Le CSE est une instance unique de représentation du personnel composée de l’employeur et d’une délégation élue du personnel comportant un nombre de membres fixé en fonction de l’effectif de l’entreprise.

 

C2SCT :

Commissions Santé Sécurité et Conditions de Travail

 

C3SCT :

Commissions Santé Sécurité et Conditions de Travail

RCC :

Rupture conventionnelle collective - La rupture conventionnelle collective (RCC) est un départ volontaire en échange de contreparties et de garanties prévues dans un accord collectif.

 

RP :

Représentants de proximité

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RPS :

Risques psychosociaux - risques pour la santé mentale, physique et sociale engendrés par les conditions d'emploi, et les facteurs organisationnels et relationnels susceptibles d’interagir avec le fonctionnement mental et d'induire divers troubles psychosociaux